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Arrêtés

Arrêtés – 2026

ST2026_52 Arrête réglementant le port du casque pour les conducteurs d’Engins de Déplacements Personnels motorisésTélécharger
AG2026_25 Autorisation d’occupation temporaire du domaine publicTélécharger
AG2026_22 _ Nomination des membres du conseil d’administration du CCASTélécharger
AG2026 21 Vente au deballage 14.06.2026Télécharger
AG2026_20_Délégation de signature aux agents-tamponTélécharger
AG2026_19_Délégation du Maire des fonctions d’Etat civil aux agents-tamponTélécharger
AG2026_17_Délégation de fonction et signature aux adjoints-tamponTélécharger
AG2026_16_Délégation de fonction à M. FRERE Patrice, Adjoint au Maire-tamponTélécharger
AG2026_15_Délégation de fonction à Mme LIMEUX Nathalie, Adjointe au Maire-taTélécharger
AG2026_14_Délégation de fonction à Mme Christine LENNE, Adjointe au Maire-taTélécharger
AG2026_13_Délégation de fonction à Mme Francyne FRANCOIS, Adjointe au Maire-Télécharger
AG2026_12_Délégation de fonction à M. Gérard ACTHERGAL, Adjoint au Maire-tamTélécharger
AG2026_11_Délégation de fonction à M. CALLAUX Yves-tamponTélécharger
AG2026_10_Délégation de fonction à Mme FLAHAUT Karine, Adjointe au Maire-tamTélécharger
AG2026_09_Délégation de fonction à M. DEGUERRE Alain, Adjoint au Maire-tampoTélécharger
AG2026_08_Délégation de fonction à M. PECQUEUR Christophe, conseiller municiTélécharger
AG2026_07_Délégation de fonction à M. LANGLET Vincent, conseiller municipal-Télécharger
AG2026_06 Autorisation d’occupation de la base du loisirs du marais de VermellesTélécharger

Arrêtés – 2025

2025_128 Accès interdit à l’espace de loisirs du grand maraisTélécharger
22/08/2025 Arrêté mesures de restriction sécheresseTélécharger
ARRETE AG2025_06 Autorisation d’occupation de la base de loisirs du marais de VermellesTélécharger

Arrêtés – 2024

2024_32 réalisation d’un prêt relais de 526 300€ pour l’extension de l’école J. AndrieuTélécharger
2024_31 Réalisation d’un prêt relais de 107 200€ pour la rénovation énergétique de la salle des fêtesTélécharger
AG2024_16 Autorisation d’occupation de la base de loisirs du marais de VermellesTélécharger
2024_15 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public Le VincennesTélécharger
2024-71 Route barrée et stationnement interdit – Vermelles c’est géantsTélécharger
2024_67 Interdiction de circuler (color run)Télécharger
2024_61 Restriction de circulation et de stationnement Marché aux pucesTélécharger
2024_60 Règlementation du stationnement ducasseTélécharger
2024_58 Circulation interdite (sauf riverains)Télécharger
2024_57 Délimitation pyrotechnique interdiction de circuler feu d’artificeTélécharger
2024_45 Route barrée rue J. Guesde inauguration mémorial des TunneliersTélécharger
AG2024_13 Circulation interdite – Stationnement interdit rue Béthencourt concert 12 juilletTélécharger
AG2024_12 Réglementation de la fête populaire du 12 juilletTélécharger
2024_49 Restriction de circulation et stationnement interdit rue A. Lamendin travaux boite de branchementTélécharger
2024_43 Mise en place de deux chicanes doubles rue VoltaireTélécharger
2024_40 Restriction de circulation et stationnement interdit travaux de pose de regard en trottoirTélécharger
AG2024_11 Arrêté autorisant l’organisation d’une loterieTélécharger
2024_11 Permis de stationnement sur le domaine public Route Nationale (RD943)Télécharger
2024_09 Arrêté autorisant l’organisation d’une loterieTélécharger
Extrait du registre des arrêtés AG 2024.07Télécharger
Extrait du registre des arrêtés AG2024.06Télécharger
2024_39 restriction et de stationnementTélécharger
2024_38 Restriction de circulation et de stationnementTélécharger
2024_37 Stationnement interditTélécharger
2024_36 Règlement du stationnementTélécharger
2024_24 Restriction de circulationTélécharger
2024_03 Reprise d’emplacement vacant d’une station de taxiTélécharger
AG2024_02 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation de la cour de l’école du centre afin d’y organiser un vide grenierTélécharger
2024_07 Interruption de circulation stationnement interditTélécharger
2024_14 Accès interdit à l’espace de loisirs du Grand MaraisTélécharger
2024_03 Route barrée (parking provisoire)Télécharger
2024-01 Fermeture provisoire de l’égliseTélécharger

Arrêtés – 2023

2023-100 Restriction de circulation et stationnement interditTélécharger
2023_93 Accès interdit à l’aire de stationnement Space CarTélécharger
2023_92 Restriction de circulation et stationnement interditTélécharger
2023_91 Réglementation de stationnementTélécharger
2023_90 Restriction de circulationTélécharger
2023_89 Mise en place d’une écluse double Chemin LatéralTélécharger
2023_88 Mise en place d’une écluse centrale rue Jules GuesdeTélécharger
2023_82 Restriction de circulation / stationnement interditTélécharger
2023_80 Circulation interditeTélécharger
2023_74 Restriction de circulationTélécharger
2023_72 Restriction de circulation stationnement interditTélécharger

Arrêté concernant une nouvelle zone bleue :

À la demande de certains commerçants de la rue Jean Jaurès, une zone bleue a été matérialisée.

Il appartient désormais aux conducteurs de faire usage de leur disque de stationnement suivant la réglementation du code de la route et l’arrêté municipal ST-2023-55 en vigueur (voir ci-joint).

Afin d’éviter les véhicules tampons de la zone de chalandise, les automobilistes utiliseront les parkings restants remplace par situés aux abords de la rue Jean Jaurès.

2023_55 Instauration d’une zone bleueTélécharger
2023_15_Permis de stationnement RotisserieTélécharger
2023-14 Autorisation d’occupation du domaine public Terrasse Pizzeria Di NapoliTélécharger
2023_13 – Vente au déballage 03.09.23Télécharger
2023_06 – Vente au déballage 18.05.23Télécharger
2023_05 – Vente au déballage 14.05.23Télécharger
2023_04 – Permission de stationnement sur le domaine public – RôtisserieTélécharger
2023_03 – Mise à jour du plan communal de sauvegarde-tamponTélécharger
2023_07 – Réglementation de l’utilisation du skate parc et des équipements sportifsTélécharger

Ville de Vermelles

Hors ligne

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